professeur de la faculté de médecine de Tours

membres du comité de déontologie et de prévention des conflits d'intérêts de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

professeur de la faculté de médecine de Tours

membre du comité de déontologie et de prévention des conflits d'intérêts de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé

Au titre des représentants des régimes obligatoires de base d'assurance maladie, désignés

sur proposition de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie

Professeur

médecin-conseil national de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole, président du jury

jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude

médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

Professeur

médecin-conseil national de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole, président du jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions de médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude

médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

Professeur

médecin-conseil national de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole, président du jury

jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude

médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

membres permanents de la commission qualité et diffusion de l'information médicale

Membres renouvelés

Professeur

responsable du groupe

membre de ce groupe de réflexion

1° Les personnalités qualifiées

Professeur

membre de ce comité de pilotage restreint

1° Les personnalités qualifiées

Professeur

en application de l'article 4 de l'arrêté du

portant création du Comité national de suivi du plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques

Représentants du Conseil national des universités

expert auprès de la commission mentionnée à l'article R

mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée

Professeur

membres de ce groupe de travail, les personnalités

membres de la commission qualité et diffusion de l'information médicale

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du

date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché

experts auprès de la commission mentionnée à l'article R

mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale

au titre de l'année 2002 et de l'année 2003

Professeur

membres de ce groupe de réflexion les personnalités

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002

Professeur

en application de l'article 4 de l'arrêté du

portant création du Comité national de suivi du Plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques

Président de l'Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique

au titre de l'année 2001

rapporteurs et experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale

au titre de l'année 2000

respectivement président et vice-président du comité d'orientation

titulaire

membres du comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier

personnalités choisies

en raison de leur compétence dans les domaines de l'épidémiologie, du médicament et de la santé publique

Professeur

membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles

3. Membres de la section des assurances sociales

médecin-conseil des caisses de mutualité sociale agricole

Titulaire

Professeur

membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles

4

médecins-conseils nationaux de la caisse centrale de la mutualité sociale agricole

Titulaire

Professeur

membres de la Commission de la transparence

en qualité

De médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et la Caisse centrale de mutualité sociale agricole

membre titulaire

Professeur

vice-président du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles

Membres de la section des assurances sociales

médecin-conseil des caisses de mutualité sociale agricole

Titulaire

membres du groupe de travail sur les médicaments anti-infectieux les personnalités

Membres

titulaire

membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique

à compter de la parution du présent arrêté

c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie

mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du décret no 97-311 du

précité

Professeur

membres de la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture

Au titre de médecin-conseil national du régime agricole de protection sociale

Docteur

médecin-conseil national des régimes agricoles de protection sociale

au Haut Comité médical de la sécurité sociale

3o Médecins-conseils nationaux

par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude

médecin-conseil national du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

membres du groupe de travail sur les médicaments anti-infectieux les personnalités

Membres